PACP Réunion de comité

    La séance est ouverte. Bienvenue à tous.

    J'allais dire que la séance allait se tenir à huis clos, mais ce n'est pas le cas de la première partie. Je vais commencer comme dans une séance publique et aborder un des points à l'ordre du jour, à savoir l'examen du compte rendu de la réunion du comité directeur qui a eu lieu plus tôt aujourd'hui. Le compte rendu est devant vous et je vais simplement en faire ressortir les points saillants.

    Le premier point concerne la remise à une autre date de l'étude par le comité du chapitre 4, « Les ressources végétales du Canada: la gestion des risques ». Les dates posaient un problème, alors la greffière a remis la tenue de l'audience à une autre date.

    Deuxièmement, l'audience du 14 mai avec la vérificatrice générale, qui portait sur tous les chapitres de son rapport de mai 2009 déposé devant le Parlement le 12 mai, sera télédiffusée si possible.

    Le troisième point porte sur une question de traduction d'une cassette audio passablement volumineuse sur laquelle il y avait de l'anglais et du français. Le comité directeur a accepté de la présenter dans la langue dans laquelle les intervenants parlaient, vu le coût énorme en temps et en argent qu'il faudrait assumer pour la faire traduire, ce qui n'est pas la façon habituelle de procéder.

    Ensuite vient la question voulant que le comité soumette à l'examen du Comité de liaison un budget de 27 958 $ couvrant les coûts de déplacement de participants à la conférence annuelle du Conseil canadien des comités des comptes publics à Edmonton.

    Enfin, il y a une rencontre informelle avec une délégation de parlementaires du Pakistan à laquelle tous les membres du comité seront invités. Cet événement se tiendra à l'heure du midi le mercredi 13 mai et vous recevrez une autre invitation à ce sujet.

    Le compte rendu du comité directeur fera-t-il l'objet d'une discussion?

    Monsieur Shipley.

    Merci, monsieur le président.

    Au sujet du point trois, les enregistrements audio demandés par le comité relativement à l'étude du chapitre 3: à quoi faut-il s'attendre comme impact? Que devez-vous faire? Est-ce que cela entraîne un coût?

    Je vais expliquer la chose de mon mieux et le greffier pourra éventuellement me corriger si je me trompe. Un député a demandé que ce document soit déposé devant le comité. Le ministère concerné n'avait pas le choix: il a donc accepté de le déposer. C'est une cassette audio assez longue et s'il fallait la faire traduire, il en coûterait probablement 100 000 $ et cela retarderait les délibérations pendant des mois. Certes, le comité souscrit à l'obligation statutaire de veiller à ce que tous les documents soient déposés dans les deux langues officielles. En de rares occasions, il nous arrive de faire une exception, s'il s'agit d'un document volumineux et, naturellement, dans la mesure où le comité est d'accord. Dans le cas qui nous occupe, il est recommandé que le comité donne son accord.

    Madame la greffière, voulez-vous ajouter quelque chose?

    Vous avez bien résumé la situation. Il est recommandé que le comité déroge à la règle habituelle voulant que tous les documents soient fournis dans les deux langues officielles dans le cas de ces enregistrements audio, qui sont, si je comprends bien, captés en son original, avec des passages tantôt en anglais, tantôt en français. Mais je crois comprendre qu'il n'existe aucune version ou transcription dans les deux langues officielles. Il est donc demandé d'accepter que l'enregistrement audio tienne lieu de traduction.

    Merci.

    Merci.

    Monsieur Christopherson.

    En ce qui concerne le point un, on me dit que cela ne devrait pas poser de problème, mais j'aimerais m'y arrêter un peu vu que nous avons tellement de difficulté à le faire inscrire à un ordre du jour. Dois-je comprendre qu'il s'agit simplement d'un retard d'ordre administratif et qu'il sera bientôt inscrit à l'ordre du jour, ou bien y a-t-il un quelconque conflit à la base? Madame Ratansi doit certainement se rappeler du combat qui a fait rage ici.

    Il n'y a pas de conflit. En fait, il s'agit probablement d'une erreur commise par le comité. Dans notre précédent compte rendu, nous avons fixé une date. La disponibilité d'un témoin posait un problème et il nous faut simplement changer la date. Mais il n'y a pas de problème. Le moment choisi sera sensiblement le même que celui que nous avions fixé à l'origine.

    Ça va.

    Merci, monsieur le président.

    Y a-t-il d'autres discussions?

    Je vais mettre la question aux voix. Qui est en faveur de l'adoption du compte rendu dans la forme sous laquelle on l'a fait circuler?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Cette partie de la séance est levée.

    [La séance se poursuit à huis clos.]