RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 26 février 2009

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, France Bonsant, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Garry Breitkreuz remplace Bradley R. Trost.

Membres associés présents : Bruce Hyer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Carol Buckley, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique; Kevin Lee, directeur, Division de l'habitation, Office de l'efficacité énergétique; John Marrone, directeur général, Centre de la technologie de l'énergie de CANMET - Ottawa. Systèmes d'énergie de qualité pour les villes de demain : Michael Harcourt, président; Michael Cleland, représentant, Organisations industrielles; Kenneth B. Ogilvie, représentant, Organismes environnementaux.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité entreprend son étude sur la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes.

Carol Buckley et Michael Harcourt font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Paule Brunelle donne avis de la motion suivante :

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, que le Comité permanent des ressources naturelles identifie les limites des programmes ÉcoÉnergie et qu’il propose les modifications nécessaires pour maximiser leur accessibilité et leurs impacts environnementaux et qu’il en fasse rapport à la Chambre.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Renaud

2009/03/12 11 h 37