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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 31 mars 2009
 

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 14, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, Leon Benoit, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, Paul Szabo et Merv C. Tweed.

 

Membres substituts présents : Gord Brown remplace David Sweet.

 

Autres députés présents : L'hon. Maxime Bernier, James Bezan, l'hon. Michael D. Chong, Claude DeBellefeuille, Ed Fast, Lee Richardson et Bruce Stanton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Robertson, directeur principal (intérimaire). Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques; Gilles Larocque, conseiller financier principal. Comité permanent du commerce international : Jean-Marie David, greffier du Comité; Carmen DePape, greffière du Comité. Comité permanent de la justice et des droits de la personne : Miriam Burke, greffière du Comité; Isabelle Duford, greffière du Comité. Comité permanent de l'environnement et du développement durable : Normand Radford, greffier du Comité. Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie : Michelle Tittley, greffière du Comité. Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées : Christine Holke David, greffière du Comité. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord : Graeme Truelove, greffier du Comité.

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 18 500 $ soit alloué au Sous-comité sur l’industrie de l’automobile du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie pour son étude de l’industrie de l’automobile.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 47 339 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour son étude de la souveraineté dans l’arctique.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 173 082 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour se rendre à Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest); la base des forces aériennes d’Elmendorf, Anchorage (Alaska, É-U) et Winnipeg (Manitoba) du 3 au 8 mai 2009, pour des visites de sites, relativement à son étude de la souveraineté dans l’arctique.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 92 038 $ soit alloué au Comité permanent de l’environnement et du développement durable pour se rendre à Fort McMurray, Fort Chipewyan, Edmonton et Calgary (Alberta) du 10 au 13 mai 2009, pour des visites de sites et des audiences publiques, relativement à son étude sur l’impact des sables bitumineux sur les bassins hydrographiques.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 80 924 $ soit alloué au Comité permanent de la justice et des droits de la personne pour se rendre à Vancouver (Colombie-Britannique) au mois d’avril/mai 2009, relativement à son étude sur l’état du crime organisé.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 39 907 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international pour se rendre à Washington (District de Columbia) du 26 au 28 avril 2009, relativement à son étude des relations entre le Canada et les États-Unis.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 4 005 $ soit alloué au Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord pour se rendre à Maniwaki (Québec) au printemps 2009, pour des rencontres informelles et des visites de sites avec la Première Nation de Kitigan Zibi, relativement à son étude sur la situation socio-économique dans les réserves et les collectivités autochtones à la grandeur du Canada.

 

À 13 h 31, Shawn Murphy assume la présidence.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 112 849 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées pour se rendre à Winnipeg (Manitoba); Calgary (Alberta) et Vancouver (Colombie-Britannique) du 26 au 30 avril 2009, pour des audiences publiques et des visites de sites, relativement à son étude de la contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 75 883 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées pour se rendre à Halifax (Nouvelle-Écosse); Moncton (Nouveau-Brunswick) et Montréal (Québec) du 10 au 14 mai 2009, pour des audiences publiques et des visites de sites, relativement à son étude de la contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 7 738 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées pour participer à la conférence du Forum social canadien à Calgary (Alberta) du 20 au 22 mai 2009, relativement à son étude de la contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 38 269 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées pour se rendre à Toronto (Ontario) du 1 au 2 juin 2009, pour des audiences publiques et des visites de sites, relativement à son étude de la contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada.

 

À 13 h 33, Dean Allison assume la présidence.

 

À 13 h 34, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2009/04/01 12 h 19