SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 26 mai 2009

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 12 h 32, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, le président.

Membres du Sous-comité présents : Wayne Marston, Scott Reid, Mario Silva, David Sweet et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

Membres substituts présents : Rod Bruinooge remplace Russ Hiebert et Mark Holland remplace l'hon. Irwin Cotler.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Robert Dufresne, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Victoria Berry, directrice adjointe, Direction de la politique des droits de la personne; Adèle Dion, directeur général, Direction générale des droits de la personne et de la démocratie. Ministère du Patrimoine canadien : Diane Fulford, sous-ministre adjointe; Liane Venasse, gestionnaire, Programme des droits de la personne. Amnistie internationale : Alex Neve, secrétaire général.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 24 février 2009, le Sous-comité entreprend son étude des recommandations du Conseil des droits de l'homme des Nations Unies.

Alex Neve, Adèle Dion et Diane Fulford font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 13 h 20, la séance est suspendue.

À 13 h 23, la séance reprend.

À 14 h 9, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Roger Préfontaine

2009/06/23 8 h 46