SFSA Réunion de comité

Le Sous-comité sur la salubrité des aliments du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’ordre du 12 février 2009.

Sur motion de Bev Shipley, il est convenu, — Que Larry Miller soit élu président du Sous-comité.

Larry Miller assume la présidence.

Sur motion de Carolyn Bennett, il est convenu, — Que Wayne Easter soit élu premier vice-président du Sous-comité.

Sur motion de Bev Shipley, il est convenu, — Qu'André Bellavance soit élu second vice-président du Sous-comité.

David Anderson propose, — Que le Sous-comité adopte le programme suivant pour orienter ses études :

Que les réunions du Sous-comité tenues les 31 mars, 22 avril, 29 avril, 6 mai, 13 mai, 27 mai et 3 juin servent à convoquer des témoins pour discuter de questions concernant la salubrité des aliments;

Que les réunions des 10 et 17 juin soient réservées à la préparation d’un rapport final pour le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire;

Que le Sous-comité tienne sa dernière réunion le 17 juin;

Que le rapport final soumis par le Sous-comité au Comité permanent comprenne une demande visant à ce que ce rapport soit déposé à la Chambre des communes avant le 24 juin 2009.

Il s'élève un débat.

Malcolm Allen propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, après les mots « pour orienter ses études », du suivant :

Il convient que les réunions soient tenues à la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, à la pièce 253D de l’édifice du Centre ou à la pièce 237 de l’édifice du Centre, après les heures de séance de la Chambre, soit entre 19 et 22 heures environ. Si le nombre de témoins le justifie, elles pourraient avoir lieu entre 18 et 22 heures.

Aux réunions que tiendra le Sous-comité les 31 mars, 22 et 29 avril, les 6, 13 et 27 mai ainsi que le 3 juin, des témoins seront invités à faire un exposé sur la crise de la listériose de 2008. Aux réunions qu’il tiendra à l’automne les 7, 21 et 28 octobre, les 4, 18 et 25 novembre ainsi que le 2 décembre, des témoins seront invités à faire un exposé sur l’innocuité des aliments.

La réunion que tiendra le Sous-comité le 10 juin servira à préparer un rapport d’étape et des recommandations destinés au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire portant sur les études;

Que le rapport d’étape assorti de recommandations du Sous-comité au Comité permanent comporte une demande de dépôt du rapport à la Chambre des communes le 18 juin 2009 ou avant cette date.

Qu’à la réunion du Sous-comité prévue le 9 décembre on prépare un rapport final assorti de recommandations destinées au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire sur ces études. .

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

La présidence déclare l'amendement proposé irrecevable au motif qu'il va à l’encontre du mandat prévu dans l'ordre du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire.

À 17 h 31, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.