AFGH Réunion de comité

    Bonjour tout le monde. Bienvenue à la douzième séance du Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan, le mercredi 16 juin 2010.

    Avant de passer au huis clos, au cours duquel nous discuterons de notre projet de rapport, nous allons commencer par les travaux du comité, c'est-à-dire l'étude de quelques motions, conformément à la suggestion retenue lors de la réunion du comité directeur de lundi.

    Je crois que deux motions nous sont soumises. L'une est présentée par M. Bachand et l'autre, qui est en fait une série de motions de procédure, par M. Hawn.

    Je n'ai pas sous les yeux la première motion, mais nous y avions tous donné notre accord de principe il y a un ou deux mois. C'est donc une motion de M. Bachand.

    M. Bachand nous proposait que toutes les séances de notre comité soient télévisées. Nous étions d'accord, mais nous n'avions pas voté. Puis-je mettre la motion aux voix? Le comité souhaite-t-il en débattre?

    M. Bachand présente cette motion. Ceux qui sont pour?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Bien. La motion est adoptée.

    Vous avez reçu un document concernant les motions de procédure. Nous sommes prêts à écouter la première motion de M. Hawn.

    Allez-y, monsieur Hawn.

    Merci, monsieur le président.

    C'est assez simple. Comme vous l'avez indiqué, nous en avons déjà discuté au sein du comité directeur. Je demande le consentement unanime du comité pour retirer la motion du 21 avril 2010.

    Entendu. Sommes-nous d'accord?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est retirée.)

    Le président: La motion est retirée.

    Continuez.

    La deuxième motion est la suivante: « Que le Comité convient de révoquer la motion adoptée le 25 mars, au sujet des préparatifs et des plans en vue du retrait des forces canadiennes en Afghanistan en 2011. » Manifestement, cette motion est un préalable à la nouvelle motion.

    Bien. Alors, M. Hawn souhaite révoquer la motion que nous avions adoptée. Elle avait été amendée auparavant, alors vous avez sous les yeux la version amendée. Ceux qui sont pour?

    Monsieur Bachand.

    Monsieur le président, sauf erreur, M. Hawn retire sa motion qu'il a déposée le 25 mars. Il me semble que la dernière fois, on avait conclu qu'on allait mener les deux études parallèlement, soit celle sur les détenus afghans et celle sur l'après-2011.

    N'est-ce pas de cela qu'on a discuté lors de la dernière séance du comité restreint?

    Une voix: C'était ça.

    Nous en sommes à la deuxième motion.

    Révoquez simplement la...

    Oui. Nous nous sommes entendus là-dessus.

    Attendez un peu, j'y pense... Nous ne pouvons pas vraiment dévoiler la teneur des discussions du comité directeur parce que la séance a eu lieu à huis clos, n'est-ce pas?

    Cela fait l'objet de la troisième motion, n'est-ce pas?

    Oui, nous en sommes maintenant à la troisième motion. Sa formulation signifie essentiellement que nous comptons faire les deux études parallèlement. Nous vous proposons de commencer à étudier « les préparatifs et les plans pour le retrait des Forces canadiennes », sans exclure, si je puis dire...

    Puis-je avoir lecture de la motion sur les détenus?

    La version amendée de la motion originale, que nous venons de convenir de révoquer, disait ceci: « après avoir terminé son étude sur le transfert des détenus afghans ». La motion qui nous est présentée maintenant dit plutôt ceci: « Que le Comité se penche sans tarder sur les préparatifs et les plans pour le retrait des Forces canadiennes de l'Afghanistan en 2011 et sur les efforts et les plans pangouvernementaux pour l'Afghanistan après 2011. »

    Il est possible de faire les deux études parallèlement. Le comité n'a pas à se limiter à une seule étude à la fois.

    Oui. Donc, monsieur Bachand, deux études peuvent normalement avoir lieu en même temps, mais la motion antérieure nous interdisait, dans ce cas, de faire les deux études en même temps. Tel qu'elle est formulée actuellement, la motion dit que nous commencerons l'étude de la mission en Afghanistan après 2011 sans attendre d'avoir terminé l'autre étude.

    Nous pouvons faire les deux.

    Nous pouvons faire les deux.

    L'hon. Ujjal Dosanjh: Nous pourrons alterner entre les deux études.

    Où est-ce écrit?

    Il n'est pas nécessaire de l'indiquer puisque l'autre étude n'est pas terminée.

    Parce que l'autre étude se poursuit.

    Nous n'avons pas encore déposé notre rapport. Cette étude se poursuit et, lorsque les travaux reprendront, à l'automne, le comité directeur pourra mettre cette nouvelle étude à l'ordre du jour sans attendre que l'étude déjà en cours soit terminée.

    Puis-je vous demander de nous accorder une pause de cinq minutes pour que je puisse comprendre ce qui se passe exactement?

    Une voix: Peut-être une pause de deux minutes?

    Oui. Nous allons vous accorder deux minutes.

    M. Claude Bachand: Deux minutes? D'accord.

    Vous étiez à la réunion du sous-comité.

    Monsieur le président, j'étais à la séance du comité. En tant que député, lorsque je crois qu'il manque quelque chose ou qu'il y a quoi que ce soit, c'est mon droit d'en parler. Sinon, on va tout simplement se contenter de voter contre la motion. C'est pourquoi je n'apprécie pas les propos du secrétaire parlementaire.

     Je suis ici pour faire mon travail, et je demande deux minutes pour essayer de le faire le plus efficacement possible. Est-ce que j'ai votre accord?

    Vous l'avez.

    Merci.

    Vous savez quoi? Grâce à vous, monsieur Bachand, je remarque quelque chose, même si cela ne fait pas partie du point que vous avez soulevé. Dans la motion qui vient d'être présentée, je pense qu'il y a une faute d'impression ou quelque chose du genre. J'aimerais qu'on y enlève les deux mots « sans tarder ».

    Une voix: Oui.

    Le président: Seriez-vous d'accord, monsieur Bachand?

    Oui.

    D'accord. Alors, je relis la motion: « Que le Comité se penche sur les préparatifs et les plans pour le retrait des Forces canadiennes de l'Afghanistan en 2011 et sur les efforts et les plans pangouvernementaux pour l'Afghanistan après 2011. »

    Monsieur le président, je ne pense pas que nous nous soyons prononcés sur la deuxième motion.

    Une voix: Non, nous n'avons pas terminé.

    L'hon. Jim Abbott: Nous devons nous prononcer sur la deuxième motion avant de nous prononcer sur la troisième.

    Toutefois, nous nous entendons globalement sur ce que nous voulons faire, n'est-ce pas?

    Oui.

    Bien. Alors, la troisième motion sera modifiée.

    Sommes-nous tous pour la deuxième motion?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Bien. La motion est adoptée.

    La motion numéro trois...

    J'invoque le Règlement, monsieur le président, et la greffière nous aidera peut-être à cet égard. S'agit-il de motions que nous adoptons en bonne et due forme? Parce que nous n'avons pas voté sur la deuxième motion. Je suppose qu'il nous faut adopter une motion révoquant la motion antérieure. Comme nous sommes seulement en train de discuter de suggestions, selon les documents...

    M. Hawn a présenté une motion en bonne et due forme dans ce but...

    M. Jack Harris: Ah bon, il a présenté une motion. Bien.

    Le président:... et elle a été appuyée par M. Wilfert.

    Et nous avons un appuyeur également. Je vois. Bien. Alors, nous sommes en train de nous prononcer sur une motion. C'est parfait.

    Entendu. Ceux qui sont pour?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Donc, la motion est adoptée.

    Maintenant, monsieur Hawn, nous passons à la troisième motion.

    Je propose: « Que le Comité se penche sur les préparatifs et les plans pour le retrait des Forces canadiennes de l'Afghanistan en 2011 et sur les efforts et les plans pangouvernementaux pour l'Afghanistan après 2011. »

    Le comité souhaite-t-il débattre de cette motion? Sommes-nous tous pour?

    Monsieur Obhrai.

    Alors, une fois que nous aurons adopté cette motion, quand commencerons-nous l'étude? Quand entendrons-nous des témoins?

    Nous allons faire cette étude parallèlement à l'étude déjà en cours. Nous avons déjà commencé la nouvelle étude, n'est-ce pas?

    Je pense que, compte tenu du voyage que nous avons fait, nous pouvons dire que nous avons commencé, en quelque sorte. Les travaux sont commencés, et les poursuivre est exactement ce que nous comptons faire.

    Bien. Ceux qui sont pour?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: La motion est adoptée.

    Nous suspendons maintenant notre séance pour quelques minutes, le temps de nous organiser pour le huis clos.

    [La séance se poursuit à huis clos.]