CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le jeudi 9 décembre 2010

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 32, à huis clos, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Blake Richards et Scott Simms.

Membres substituts présents : Rodger Cuzner remplace Scott Simms et l'hon. Maria Minna remplace Pablo Rodriguez.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude des médias numériques et émergents : possibilités et défis.

Le Comité entreprend l'étude du projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, le Comité convoque des représentants de CBC-SRC afin qu’ils témoignent au sujet de leur mandat, de leurs priorités budgétaires et de leur orientation stratégique quant au contenu et aux services fournis à la population canadienne;

que le Comité convoque le ministre du Patrimoine canadien et des fonctionnaires du Ministère afin qu’ils témoignent du financement de la CBC-SRC;

que le Comité examine l’importance du montant de 60 millions accordé à la Société pour remplir son mandat envers la population canadienne; et

que le Comité entende d’autres intervenants appropriés concernant l’avenir de la CBC-SRC.

Il est convenu, — Que le Comité invite Québécor a soumettre un mémoire uniquement sur l'intégration verticale.

À 16 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2010/12/16 15 h 21