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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le lundi 7 février 2011

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez et Scott Simms.

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Blake Richards et Brad Trost remplace Royal Galipeau.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Témoins : Coalition pour la diversité culturelle : Charles Vallerand, directeur exécutif; Daniel Drapeau, avocat, Smart & Biggar.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 novembre 2010, le Comité reprend son étude sur l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, l'accord commercial relatif à la contrefaçon et les enjeux relatifs à la diversité culturelle.

Charles Vallerand et Daniel Drapeau font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 42, la séance est suspendue.

À 16 h 44, la séance reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction du rapport.

À 16 h 49, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend en public.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Charlie Angus propose, — Que le Comité invite les représentants du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes et d’autres témoins du milieu de la radiodiffusion et de la société civile à comparaître au sujet de la proposition du CRTC visant à réduire les normes de la radiodiffusion applicables aux nouvelles fausses ou trompeuses, et des répercussions que ce changement pourrait avoir sur le paysage journalistique au Canada.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 0.

Sur motion de Carole Lavallée, il est convenu, — Que des félicitations soient données à Denis Villeneuve et son équipe pour la nomination aux Oscars du film « Incendies » (d'après la pièce de théâtre de Wadji Mouawad) dans la catégorie « Meilleur film en langue étrangère » et également au maquilleur montréalais Adrien Morot, pour une nomination pour l’Oscar du meilleur maquillage pour son travail dans le film « Barney’s version », nominations qui nous inspirent d’admiration et de fierté et contribuent à démontrer que la nation québécoise a une culture forte et ouverte, et de leur souhaiter la meilleure des chances pour le choix final du récipiendaire lors de la cérémonie des Oscars et que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, qu'il en soit fait rapport à la Chambre à la première occasion.

À 17 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2011/02/15 11 h 28