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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mercredi 2 février 2011
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau et Blake Richards.

 

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace Scott Simms et Francis Scarpaleggia remplace Pablo Rodriguez.

 

Membres associés présents : Peter Braid.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Ministère de l'Industrie : Colette Downie, directrice générale, Direction générale des politiques-cadres du marché; Pamela Miller, directrice générale, Politiques des communications. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégué, Ressources humaines et Développement des compétences Canada. Ministère du Patrimoine canadien : Amanda Cliff, directrice générale, Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques; Barbara Motzney, directrice générale, Politique du droit d'auteur.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude des médias numériques et émergents : possibilités et défis.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 21, la séance est suspendue.

À 17 h 22, la séance reprend à huis clos.

 

Le Comité donne les directives aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

 

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2011/02/03 11 h 54