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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 20 avril 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 13, dans la pièce 853 du 131, rue Queen, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Royal Galipeau, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : L'hon. Denis Coderre remplace Pablo Rodriguez.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing; Marion Ménard.

 

Témoins : Access Copyright : Roanie Levy, Politique des affaires extérieures. Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction : Danièle Simpson, Vice-présidente, union des écrivaines et écrivains Québécois. Lone Pine Publishing : Glenn Rollans. Coalition canadienne des Photographes : André Cornellier, Directeur général de La Maison de l'image et de la photographie. Société québécoise des auteurs dramatiques : Marie-Louise Nadeau, auteure dramatique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude des médias numériques et émergents : possibilités et défis.
 

Roanie Levy, Danièle Simpson, Glenn Rollans, André Cornellier et Marie-Louise Nadeau font une déclaration et répondent aux questions.

 

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/11/18 7 h 50