FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 43

Le mardi 2 novembre 2010

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce C-120 du 1 Wellington, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : Kelly Block, l'hon. Scott Brison, Robert Carrier, Bernard Généreux, Ted Menzies, Thomas J. Mulcair, Massimo Pacetti, Daniel Paillé, James Rajotte, Paul Szabo et Mike Wallace.

Membres associés présents : Siobhan Coady.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste ; Brett Stuckey, analyste . Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier de comité.

Témoins : Institut canadien des comptables agréés : Bruce Flexman, président, Comité de la politique fiscale; Elly Meister, directrice, Relations gouvernementales. Association canadienne des constructeurs d'habitations : Victor Fiume, président; Vince Laberge, vice-président. Cardus : Ray Pennings, directeur de la recherche; Michael Van Pelt, président. Chambre de commerce du Canada : Perrin Beatty, président et chef de la direction. Alberta Chambers of Commerce : Ken Kobly, président et directeur général; Don Oszli, ancien président. Association canadienne pour l'intégration communautaire : Anna MacQuarrie, directrice, Politique et programmes. Association canadienne du diabète : Glen Doucet, directeur général, Bureau des politiques publiques et des relations gouvernementales. Ville de Lebel-sur-Quévillon : Gérald Lemoyne, maire; François Bouchard, conseiller municipal. Business Tax Reform Coalition : Roger L. Larson, président, Institut canadien des engrais. Association pulmonaire du Canada : Christopher Wilson, directeur des affaires publiques et du plaidoyer, Bureau national; Andrew Halayko, président, Comité sur la recherche, Société canadienne de thoracologie. Association canadienne du gaz : Timothy M. Egan, président et chef de la direction; Alicia Milner, présidente, Alliance canadienne de véhicules au gaz naturel. Alliance canadienne féministe pour l'action internationale : Kate McInturff, directrice générale; Kathleen Lahey, professeure, Faculté de droit, Université Queen's. Association canadienne de l'industrie de la chimie : Richard Paton, président et chef de la direction; David F. Podruzny, vice-président, Affaires économiques et commerciales et Secrétaire du Conseil d'administration.

Conformément à l'article 83.1 du Règlement, le Comité reprend son étude sur les consultations prébudgétaires 2010.

Bruce Flexman, Victor Fiume, Michael Van Pelt, Ray Pennings, Perrin Beatty, Ken Kobly, Anna MacQuarrie et Glen Doucet font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend.

Gérald Lemoyne, Roger L. Larson, Christopher Wilson, Andrew Halayko, Timothy M. Egan, Kate McInturff, Kathleen Lahey et Richard Paton font des déclarations et, avec François Bouchard et Alicia Milner, répondent aux questions.

À 12 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé

2010/11/04 10 h 59