FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mercredi 31 mars 2010

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Tilly O'Neill-Gordon, John Weston et Rodney Weston.

Membres substituts présents : James Lunney remplace Blaine Calkins.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Nadia Bouffard, directrice générale, Renouvellement de la pêche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 mars 2010, le Comité entreprend son étude de l'éco-certification dans le secteur des pêches.

Nadia Bouffard fait une déclaration et répond aux questions.

Sur motion de Gerry Byrne, il est convenu, — Que la déclaration du témoin qui comparaît aujourd'hui puisse se poursuivre au-delà des dix minutes habituellement prévues pour les déclarations de témoins.

À 15 h 42, l'hon. Lawrence MacAulay assume la présidence.

À 16 h 25, Rodney Weston assume la présidence.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

L'hon. Gerry Byrne donne avis de la motion suivante :

Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité permanent des pêches et des océans de la Chambre des communes étudie les plans de gestion présents et passés pour la pêche au crabe dans les zones 23 et 24, ainsi que les décisions relatives aux permis qui y sont liées, et invite à comparaître la ministre des Pêches et des Océans avec les hauts fonctionnaires pertinents, M. Tim Rhyno, titulaire de permis de pêche au crabe, et les représentants des flottes corporative, traditionnelle et autochtone; que le Comité alloue au plus cinq réunions pour entendre des témoins sur cette question et qu’il fasse ensuite rapport à la Chambre de ses constatations et conclusions.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Travis Ladouceur

2010/06/22 15 h 33