HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le jeudi 29 avril 2010

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (vidéoconférence), dans la pièce 853 de l'131 rue Queen, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Colin Carrie, Patricia Davidson, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith et Tim Uppal.

Membres substituts présents : Serge Cardin remplace Nicolas Dufour, Dean Del Mastro remplace Patricia Davidson, Royal Galipeau remplace Patrick Brown, Carol Hughes remplace Judy Wasylycia-Leis et l'hon. Anita Neville remplace Kirsty Duncan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Marc Dupuis, directeur général, Direction générale du génie, de la planification et des normes, Secteur du Spectre des technologies de l'information et des télécommunications; Peter Hill, directeur, Exploitation de la gestion du spectre, Secteur du Spectre des technologies de l'information et des télécommunications. Next-up Organisation : Annie Sasco, directrice, Épidémiologie pour la prévention du cancer, Institut national de la santé et de la recherche médicale. Université d'Ottawa : Riadh Habash, médecin, École d'ingénierie et de technologie de l'information (EITI). À titre personnel : Anthony Martin Muc, professeur adjoint, Dalla Lana School of Public Health, unité de la santé au travail et de l'hygiène du milieu, Université de Toronto; Olle Johansson, professeur agrégé, Unité de dermatologie expérimentale, département de neuroscience, Institut Karolinska; Andrew Goldsworthy, médecin, Chargé de cours en biologie, Imperial College à Londres; Dimitris Panagopoulos, médecin, Département de biologie cellulaire et de biophysique, faculté de biologie, Université d'Athènes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 mars 2010, le Comité reprend son étude sur l'impact des micro-ondes sur la santé humaine.

Anthony Martin Muc, Annie Sasco, Riadh Habash, Marc Dupuis, Dimistris Panagopoulos par vidéoconférence d'Athens (Grèce), Olle Johansson par vidéoconférence de Stockhom (la Suède) et Andrew Goldsworthy par téléconférence de Londres, (Grande-Bretagne) font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

À 10 h 46, la séance est suspendue.

À 10 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel au montant de $ 12 000 pour l'étude du Comité sur l'impact des microondes sur la santé humaine soit adopté.

Il est convenu, — Que le mardi 11 mai 2010 la séance de Comité soit consacré à l'étude sur lesl ressources humaines en santé.

À 11 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/04/30 9 h 15