HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 55

Le jeudi 10 mars 2011

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Tim Uppal, président suppléant.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Patrick Brown, Colin Carrie, Ruby Dhalla, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Tilly O'Neill-Gordon et Tim Uppal.

Membres substituts présents : Randy Hoback remplace Patricia Davidson, Kevin Lamoureux remplace l'hon. Ujjal Dosanjh et Bruce Stanton remplace Joy Smith.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste . Chambre des communes : Travis Ladouceur, greffier de comité.

Témoins : Ministère de la Santé : Glenda Yeates, sous-ministre; Germain Tremblay, contrôleur ministériel par intérim; Daniel Chaput, directeur général, Direction des médicaments vétérinaires; Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale des produits de santé et des aliments. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; James Libbey, dirigeant principal des finances; Rainer Engelhardt, sous-ministre adjoint, Prévention et contrôle des maladies infectieuses. Instituts de recherche en santé du Canada : Alain Beaudet, président; James Roberge, chef des services financiers.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011: crédits 1c, 5c, 10c et 25c sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mardi 8 février 2011.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 15 février 2011, le Comité reprend son étude sur les antibiotiques et les animaux d’élevage.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique SANTÉ.

Glenda Yeates, David Butler-Jones et Alain Beaudet font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 16 h 49, la séance est suspendue.

À 16 h 52, la séance reprend à huis clos.

Le crédit 1c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique SANTÉ.

Le crédit 5c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique SANTÉ.

Le crédit 10c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le président met en délibération le crédit 25c sous la rubrique SANTÉ.

Le crédit 25c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel au montant de 13 100 $ pour l'étude du Comité sur les antibiotiques et les animaux d'élevage soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité ne se réunisse pas le mardi 22 mars 2011.

Il est convenu, — Que, le jeudi 24 mars 2011, la ministre de la Santé, des fonctionnaires du ministère et d’autres agences connexes comparaissent devant le Comité dans le cadre du Budget principal des dépenses 2011-2012, et que les autres réunions déjà prévues soient décalées de deux (2) réunions.

À 16 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2011/03/16 11 h 25