HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le mardi 14 décembre 2010

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 8 h 50, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, l'hon. Rick Casson, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, Michael John Savage, Maurice Vellacott et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Kelly Block remplace Alice Wong, Marc Garneau remplace l'hon. Maria Minna et l'hon. John McCallum remplace Raymonde Folco.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste . Chambre des communes : Jacques Maziade, greffier à la procédure.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégé intérimaire, Direction générale des compétences et de l'emploi. Ligue pour le bien-être de l'enfance du Canada : Peter Dudding, président-directeur général. À titre personnel : Will Falk. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Rénald Gilbert, directeur général, Région internationale; Nicole Girard, directrice, Législation et politique du programme, Direction du programme de la Citoyenneté et du Multiculturalisme. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Odette Johnston, directrice, Direction de la réforme des programmes sociaux. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social. Agence du revenu du Canada : Mickey Sarazin, directeur général, Direction de la politique législative, Direction générale de la politique législative des affaires réglementaires. Ligue pour le bien-être de l'enfance du Canada : Kelly Stone, directrice, Élaboration des programmes. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : François Weldon, directeur général intérimaire, Politique sociale, Direction générale de la politique stratégique et de la recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 mars 2010, le Comité reprend son étude des mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs.

Mickey Sarazin fait une déclaration et, avec Rénald Gilbert, Nicole Girard, Jacques Paquette, Louis Beauséjour and François Weldon, répond aux questions.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

Peter Dudding et Will Falk font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2010/12/15 14 h 58