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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 47
 
Le jeudi 3 mars 2011
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

 

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Kelly Block, l'hon. Rick Casson, Raymonde Folco, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Michael John Savage, Maurice Vellacott et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Chris Charlton remplace Tony Martin, Yvon Godin remplace Tony Martin, Scott Simms remplace l'hon. Maria Minna et Ève-Mary Thaï Thi Lac remplace Yves Lessard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Bertrand Desrosiers, adjoint principal, Ève-Mary Thaï Thi Lac, députée. Confédération des syndicats nationaux (CSN) : Guy Martin, coordonnateur, Service juridique. Mouvement Action-Chômage de Trois-Rivières : Catherine Gendron, coordonnatrice; Réal Labarre, conseiller. Conseil national des chômeurs et chômeuses : Yvon Bélanger, porte-parole. LASTUSE du Saguenay : Sylvain Bergeron, coordonnateur. Mouvement autonome et solidaire des sans-emploi (réseau québécois) : Marie-Hélène Arruda, coordonnatrice.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 mai 2010, le Comité entreprend son étude des procédures et des pratiques des décisions du Conseil Arbitral de l'assurance-emploi.
 

Bertrand Desrosiers, Guy Martin et Catherine Gendron font des déclarations et, avec Réal Labarre, répondent aux questions.

 

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend.

 

Yvon Bélanger, Sylvain Bergeron et Marie-Hélène Arruda font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffière de comité,



Christine Holke David

 
 
2011-03-17 11 h 27