LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 53

Le mardi 22 mars 2011

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 48 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Steven Blaney, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Sylvie Boucher, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Jacques Gourde, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Richard Nadeau et Lise Zarac.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste ; Nicolas Auclair, analyste . Chambre des communes : Marie-France Renaud, greffière à la procédure.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Morris Rosenberg, sous-ministre; Roxanne Dubé, directrice générale et championne des langues officielles, Secrétariat des services intégrés; Monica Janecek, directrice, Direction du ressourcement ministériel.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.

Morris Rosenberg fait une déclaration et, avec Roxanne Dubé, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Mauril Bélanger propose, — Que le Comité invite à comparaître Mme Liseanne Forand, sous-ministre déléguée principale du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences et chef de l'exploitation pour Service Canada, ainsi que le champion des langues officielles, pour faire un suivi de la réunion du 8 mars 2011.

Il est convenu, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «officielles», de ce qui suit : «le jeudi 24 mars 2011,».

Du consentement unanime, après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité invite à comparaître Mme Liseanne Forand, sous-ministre déléguée principale du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences et chef de l'exploitation pour Service Canada, ainsi que le champion des langues officielles, le jeudi 24 mars 2011, pour faire un suivi de la réunion du 8 mars 2011.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 novembre 2010, le Comité reprend l'étude du développement de la dualité linguistique dans le Nord canadien.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Christine Holke David

2011-03-22 16 h 54