NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mardi 4 mai 2010

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Keith Martin et Meili Faille remplace Pascal-Pierre Paillé.

Autres députés présents : Meili Faille.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Témoins : À titre personnel : Col (à la retraite) Michel Drapeau, professeur auxiliaire, Faculté de droit, Université d'Ottawa; Philippe Lagassé, professeur adjoint, École supérieure d'affaires publiques et internationales, Université d'Ottawa.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité entreprend son étude sur le rôle des soldats canadiens dans les missions de paix internationales après 2011.

Le colonel (à la retraite) Michel Drapeau et Philippe Lagassé font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 28, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(1) du Règlement, dans le cadre de son étude sur les délais d’intervention des équipes de recherche et de sauvetage, le Comité demande au gouvernement de lui fournir son étude de mars 2010 concernant les avions de recherche et de sauvetage.

Il est convenu, — Que, à la discrétion de la présidence, toute la correspondance présentée au Comité soit traduite et distribuée à ses membres.

À 12 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/05/13 9 h 21