NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le jeudi 10 juin 2010

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Bryon Wilfert, vice-président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Keith Martin, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Bgén Bernard Blaise Cathcart, juge avocat général, Forces canadiennes.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Bernard Blaise Cathcart au poste de juge-avocat général des Forces canadiannes renvoyée au Comité le mercredi 5 mai 2010.

Le brigadier-général Bernard Blaise Cathcart fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 15, la séance est suspendue.

À 12 h 18, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité tienne le jeudi 17 juin 2010 une conférence de presse qui coïncide avec le dépôt à la Chambre des communes de son rapport sur la souveraineté dans l'Arctique et qu’un représentant de chaque parti politique faisant partie du Comité soit présent.

Il est convenu, — Que, conformément à la motion qu’il a adoptée le mardi 25 mai 2010 concernant les budgets de fonctionnement de la Marine, le Comité demande au ministre de la Défense nationale et au Chef d'état-major de la Défense de préparer à l’intention de ses membres une présentation écrite répondant à ladite motion.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/06/11 16 h 10