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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le mercredi 9 juin 2010
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 28 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

 

Membres du Comité présents : Siobhan Coady, Pat Martin, Richard Nadeau, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Paul Calandra remplace Jacques Gourde, Bob Dechert remplace Patrick Brown, Michel Guimond remplace Diane Bourgeois, Candice Hoeppner remplace Rod Bruinooge, Guy Lauzon remplace Ed Holder et Alexandra Mendes remplace Martha Hall Findlay.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Melanie Mortensen, conseillère parlementaire (Affaires juridiques). Bibliothèque du Parlement : Philippe LeGoff, analyste; Édison Roy-César, analyste.

 

Témoins : Cassels, Brock & Blackwell LLP : Arthur Hamilton, partenaire.

 
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 14 avril 2010, le Comité reprend son étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement.
 

À 15 h 28, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger jusqu'à 15 h 50.

 

Arthur Hamilton fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 15 h 50, la séance est suspendue.

À 16 h 14, la séance reprend.

 

Le Comité reprend l’examen du financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement. L’interrogation du témoin se poursuit.

 

À 16 h 40, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger jusqu'à 17 h 10.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que Rahim Jaffer soit assigné à comparaître devant le Comité à 15 h 30 le mercredi 16 juin 2010.

 

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2010/06/14 11 h 18