OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le lundi 14 juin 2010

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Rod Bruinooge, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Richard Nadeau, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Pat Martin, Alexandra Mendes remplace Martha Hall Findlay et Daniel Paillé remplace Diane Bourgeois.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe LeGoff, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Andrew Treusch, sous-ministre délégué; Alex Lakroni, chef des finances, Direction générale des finances; Diane Lorenzato, sous-ministre adjointe, Direction générale des ressources humaines; Caroline Weber, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels, des politiques et des communications. Commissariat à l'information du Canada : Suzanne Legault, commissaire à l'information par intérim; Layla Michaud, commissaire adjointe à l'information par intérim.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 15 mars 2010, le Comité reprend son étude du gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales.

Andrew Treusch fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 15, la séance est suspendue.

À 16 h 18, la séance reprend.

Suzanne Legault fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que Helena Guergis puisse avoir accès aux documents reçus par le Comité relativement à son étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable, à l'exception des ceux de Nazim Gillani qui n'ont pas encore été distribués aux membres, pourvu que cet accès soit effectué au bureau du greffier et qu'aucune copie, électronique ou papier, ne soit autorisée.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2010/06/22 14 h 53