RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 29

Le mardi 2 novembre 2010

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Scott Andrews, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Cheryl Gallant, Richard M. Harris, Roger Pomerleau, Devinder Shory et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Bernard Patry remplace l'hon. Denis Coderre.

Membres associés présents : Jack Harris.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Office Canada-Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers : Max Ruelokke, président et premier dirigeant. Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers : Stuart Pinks, chef de la direction; Keith Landra, directeur, Opérations, santé, sécurité et environnement. Office national de l'énergie : Gaétan Caron, président et premier dirigeant; Bharat Dixit, chef d'équipe, Conservation des ressources.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 mai 2010, le Comité reprend son étude de l'état d'une intervention d'urgence aux activités d'exploration pétrolière et gazière en mer.

Max Ruelokke, Stuart Pinks et Gaétan Caron font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 50, le Comité déclare le huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude sur l'état du réacteur NRU et l'approvisionnement en isotopes médicaux.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : L’arrêt du réacteur NRU et l’avenir de la production d’isotopes médicaux et de la recherche au Canada.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon

2010/11/17 16 h 4