TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 1 juin 2010

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Bonnie Crombie, Sukh Dhaliwal, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Blake Richards, Merv Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Robert Carrier remplace Roger Gaudet.

Membres associés présents : Brian Masse.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Jean Dupuis, analyste ; Dean Ruffili, analyste . Toyota Canada inc. : Junko Kono, interprète ; Eileen Mary Diedrich, interprète.

Témoins : Toyota Canada inc. : Stephen Beatty, directeur gestionnaire principal. Toyota Motor Corporation : Minoru Tanaka, directeur général, Under Body Design Division. Ministère des Transports : Gerard McDonald, sous-ministre adjoint associé, Sécurité et sûreté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 9 mars 2010, le Comité reprend son étude du rappel de véhicules fabriqués par Toyota Motor Corporation.

Stephen fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 50, la séance est suspendue.

À 10 h 51, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Joseph Volpe propose, — Que l’étude article par article du projet de loi C-442 continue le 3 juin de 9 h à 11 h, ou, si des témoins ont déjà confirmé pour cette date, qu’une séance spéciale ait lieu le 2 juin de 17 h 30 à 19 h 30.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 10 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2010/06/01 15 h 21