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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le jeudi 27 mai 2010

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 8 h 36, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Lois Brown, Roger Gaudet, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Blake Richards, Merv Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Bonnie Crombie, Olivia Chow remplace Dennis Bevington et Gerard Kennedy remplace Sukh Dhaliwal.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Jean Dupuis, analyste.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

Témoins : Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des sociétés d'État, Groupe des services généraux. Infrastructure Canada : John Forster, sous-ministre délégué.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique TRANSPORTS.

Le ministre fait une déclaration et, avec Yaprak Baltacioglu et John Forster, répond aux questions.

À 9 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2010/05/31 16 h 9