AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 75

Le mardi 28 mai 2013

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, l'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, Brent Rathgeber, Greg Rickford, Kyle Seeback et Chris Warkentin.

Aussi présents : Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord : Norah Kielland, analyste ; Tonina Simeone.

Témoins : Conseil des Mohawks d'Akwesasne : Brian David, grand chef par intérim; Jim Ransom, directeur, Tehotiiennawakon; Micha Menczer, conseiller juridique. Association du Barreau canadien : Christopher Devlin, membre de l'exécutif, Section nationale du droit des autochtones; Terry Hancock, avocate, Législation et réforme du droit. Blood Tribe/Kainai : Dorothy First Rider, conseillère; Charles Weaselhead, le chef. Confederacy of Treaty 6 First Nations : Craig Makinaw, grand chef; Laurelle White, conseillère juridique. Treaty 8 First Nations of Alberta : Rose Laboucan, chef; Roland Twinn, grand chef. Association canadienne du droit de l'environnement : Ramani Nadarajah, avocate.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 8 mai 2013, le Comité reprend l'étude du projet de loi S-8, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations.

Le chef Brian David, Jim Ransom, Micha J. Menczer, le chef Charles Weaselhead, le grand chef Craig makinaw, le grand chef Roland Twinn et la chef Rose Laboucan font des déclarations, et avec Laurelle White et Dorothy First Rider, répondent aux questions.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 9, la séance reprend.

Terry Hancock, Christopher Devlin et Ramani Nadarajah font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2013/05/28 13 h 14