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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le lundi 1 octobre 2012
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Greg Kerr, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, Sean Casey, Sylvain Chicoine, Bryan Hayes, Greg Kerr, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Peter Stoffer et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Raymond Côté remplace Manon Perreault, François Lapointe remplace Irene Mathyssen et Tilly O'Neill Gordon remplace Richard M. Harris.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Bernard Butler, directeur général, Direction générale des politiques; Rick Christopher, directeur, Programmes d'invalidité et soutien du revenu. Tribunal des anciens combattants (révision et appel) : John D. Larlee, président; Dale Sharkey, directrice générale; Kathleen Vent, directrice par intérim, Services juridiques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 10 mai 2012, le Comité entreprend son examen des activités du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) (TACRA).
 

Bernard Butler et Rick Christopher font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 18, la séance est suspendue.

À 16 h 20, la séance reprend.

 

John D. Larlee fait une déclaration et, avec Dale Sharkey et Kathleen Vent, répond aux questions.

 

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2012/10/03 10 h 41