AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le lundi 12 mars 2012

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 28, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Alex Atamanenko, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Ben Lobb, Larry Miller, LaVar Payne, Francine Raynault, Jean Rousseau, Brian Storseth et Bob Zimmer.

Membres substituts présents : L'hon. Wayne Easter remplace Frank Valeriote.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Khamla Heminthavong, analyste . Chambre des communes : Olivier Champagne, greffier à la procédure.

Comparaît : L'hon. Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : John Knubley, sous-ministre. Agence canadienne d'inspection des aliments : George Da Pont, président. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Gestion intégrée; Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques; Rita Moritz, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture. Agence canadienne d'inspection des aliments : Peter Everson, vice-président, Gestion intégrée; Paul Mayers, vice-président associé, Programmes; Barbara Jordan, vice-présidente associée, Opérations.

Conformément à l'article 108(2)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 mars 2012, le Comité entreprend son étude des plans de dépenses du ministère pour l'exercice financier 2011-2012;

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le ministre fait une déclaration et, avec George Da Pont, répond aux questions.

À 15 h 57, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 16 h 20, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend.

À 16 h 54, la séance est suspendue.

À 16 h 55, la séance reprend.

Paul Mayers, Greg Meredith, Pierre Corriveau, Peter Everson et Barbara Jordan répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 5 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 15 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 20 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 25 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 inscrits sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David-Andrés Novoa

2012/03/19 9 h 42