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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 47
 
Le mardi 20 novembre 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms, Rathika Sitsabaiesan et Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Julie Lalande Prud'homme, greffière à la procédure.

 

Témoins : Comité olympique canadien : Marcel Aubut, président; Christopher R. Overholt, chef de la direction et secrétaire général; Caroline Assalian, chef du sport. À nous le podium  : Anne Merklinger, directrice générale; Joanne Mortimore, directrice, Planification et opérations.

 

Du consentement unanime, sur motion de Matthew Dubé, il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne qui traite du préavis de 48 heures, Mattew Dubé soit autorisé à proposer sa motion.

 

Sur motion de Matthew Dubé, il est convenu, — Que le Comité félicite l'athlète d'arts martiaux mixtes canadian, Georges St-Pierre, pour avoir conservé sont titre de champion du monde mi-moyens de la UFC (Ultimate Fighting Championship) en remportant son combat le 15 novembre 2012 à Montréal.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 octobre 2012, le Comité entreprend son bilan des Jeux olympiques et paralympiques de Londres en 2012.
 

Marcel Aubut et Anne Merklinger font des déclarations et, avec Christopher R. Overholt et Caroline Assalian, répondent aux questions.

 

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 3, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite l’honorable James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, ou ses hauts-fonctionnaires à comparaître devant le Comité avant le mardi 4 décembre 2012, pendant une (1) heure, au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite le président de CBC/Radio-Canada à venir témoigner devant le Comité et qu’il fasse connaître aux membres sa vision de l’avenir et du mandat de CBC/Radio-Canada.

 

Il est convenu, — Que le Comité réinvite le Fonds des médias du Canada et le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international à comparaître devant le Comité le mardi 27 novembre 2012 relativement à son étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite l’honorable James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, ou ses hauts-fonctionnaires à comparaître devant le Comité au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013, le jeudi 29 novembre 2012, de 15 h 30 à 16 h 30.

 

Il est convenu, — Que le mardi 4 décembre 2012 le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse pour discuter des travaux futures.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite l’honorable Jason Kenney, ministre de la Citoyenneté, de l’Immigration et du Multiculturalisme, à comparaître devant le Comité le jeudi 6 décembre 2012, pendant deux (2) heures, dans le cadre de son étude sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants de Gamercamp Toronto, de Silicone Sisters, de l’Université de l’Alberta et d’Xbox Canada à comparaître devant le Comité le mardi 11 décembre 2012, dans le cadre de son étude sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/11/22 14 h 28