CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le mardi 1 mai 2012

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 10 h 59, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de l'hon. Rob Merrifield, président.

Membres du Comité présents : Ron Cannan, Don Davies, Russ Hiebert, Ed Holder, Gerald Keddy, l'hon. Rob Merrifield, Marc-André Morin, Annick Papillon, Jasbir Sandhu, Bev Shipley et Devinder Shory.

Membres substituts présents : Lise St-Denis remplace l'hon. Wayne Easter.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, chef, Macroéconomie et du commerce.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Ian Burney, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique et des négociations commerciales; Phil Calvert, directeur général, Direction générale de l'Asie du Nord; Marvin Hildebrand, directeur général, Direction générale des négociations commerciales; Dany M. Carrière, directrice, Direction de la politique et des négociations commerciales II; Shenjie Chen, chef, unité des projets de recherche, Bureau de l'économiste en chef. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Denis Landreville, négociateur principal, Accords régionaux, Division des négociations commerciales, Direction des accords commerciaux et des négociations.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 avril 2012, le Comité entreprend son étude sur un accord bilatéral commercial entre le Canada et le Japon.

Ian Burney fait une déclaration et, avec Denis Landreville, Shenjie Chen et Phil Calvert, répond aux questions.

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 34, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant l’ordre adopté le mardi 27 mars 2012, la réunion du Comité avec la délégation des membres du Parlement européen le mercredi 2 mai 2012, soit informelle.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur un accord bilatéral commercial entre le Canada et le Japon, le budget proposé de 13 700 $, soit adopté.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude ssur un accord bilatéral commercial entre le Canada et le Japon, le budget proposé de 169 241,70 $, pour le voyage du Comité à Tokyo, Osaka et Nagoya, au Japon, en juin 2012 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du Comité sur un éventuel accord commercial bilatéral entre le Canada et le Japon, six membres fassent un voyage à Tokyo, Osaka et Nagoya, au Japon, du 9 au 16 juin 2012, et qu’ils soient accompagnés du personnel nécessaire.

À 12 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2012/05/31 9 h 10