CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le jeudi 24 novembre 2011

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 heures, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de David Tilson, président.

Membres du Comité présents : Paulina Ayala, Don Davies, Rick Dykstra, Roxanne James, Matthew Kellway, Chungsen Leung, Costas Menegakis, Ted Opitz, Rathika Sitsabaiesan, David Tilson et John Weston.

Membres substituts présents : L'hon. Denis Coderre remplace Kevin Lamoureux et Jean Crowder remplace Matthew Kellway.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste ; Sandra Elgersma, analyste.

Comparaît : L'hon. Jason Kenney, C.P., député, ministre de la Citoyenneté, de l’Immigration et du Multiculturalisme.

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Neil Yeates, sous-ministre; Claudette Deschênes, sous-ministre adjointe, Opérations; Les Linklater, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et de programmes; Daniel Paquette, sous-ministre adjoint intérimaire, administrateur principal des finances.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 22 novembre 2011 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

Que le Comité invite les fonctionnaires de Citoyenneté et Immigration Canada à donner une session d’information aux membres sur le Programme des candidats des provinces le jeudi 1^erdécembre 2011;

Que le comité examine son ébauche de rapport sur les Retards dans le traitement des demandes d'immigration le jeudi 8 décembre, le mardi 13 décembre et, si nécessaire, le jeudi 15 décembre 2011.

À 11 h 2, la séance est suspendue.

À 11 h 6, la séance reprend en séance télévisée.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012: crédits 1b et 7b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

Le ministre fait une déclaration et avec Neil Yeates, Claudette Deschênes, Les Linklater et Daniel Paquette répond aux questions.

Le crédit 1b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION est adopté.

Le président met en délibération le crédit 7b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

Le crédit 7b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 7b sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Lalande Prud'homme

2011-12-13 14 h 42