ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le jeudi 10 mai 2012

Le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 heures, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Charmaine Borg, Alexandre Boulerice, Brad Butt, Blaine Calkins, John Carmichael, Patricia Davidson, Dean Del Mastro, Earl Dreeshen, Pierre-Luc Dusseault et Colin Mayes.

Membres substituts présents : L'hon. Denis Coderre remplace Scott Andrews.

Autres députés présents : Nathan Cullen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dara Lithwick, analyste ; Maxime-Olivier Thibodeau, analyste.

Témoins : Société du Vieux-Port de Montréal Inc. : Claude Benoit, présidente et chef de la direction; l'hon. Gerry Weiner, président du conseil d'administration.

Conformément à l'article 108(3)h) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 mai 2012, le Comité entreprend son étude des dépenses des membres du conseil d'administration et des cadres de la Société du Vieux-Port de Montréal.

Sur motion de Dean Del Mastro, il est convenu, — Que le témoin soit assermenté.

Claude Benoit fait une affirmation et est interrogé.

Sur motion de Dean Del Mastro, il est convenu, — Que les rapports mentionnés dans la déclaration de Claude Benoit soient envoyés au greffier au plus tard, le mardi 15 mai 2012 à 9 h.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

L'hon. Gerry Weinger fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Chad Mariage

2012/05/14 16 h 19