FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le jeudi 7 février 2013

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 1, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Marie-Claude Morin, présidente.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Niki Ashton, Joyce Bateman, Joan Crockatt, Anne-Marie Day, Sana Hassainia, Roxanne James, Marie-Claude Morin, Tilly O'Neill Gordon, l'hon. Judy Sgro, Susan Truppe et Wai Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Laura Munn-Rivard, analyste.

Témoins : Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique : Mary Dawson, commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique; Denise Benoit, directrice, Gestion corporative. Syndicat des Métallos : Paula Turtle, conseillère juridique canadienne. Travailleurs canadiens de l'automobile : Vinay Sharma, directeur, droits de la personne.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 16 mai 2012, le Comité reprend son étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux.

Mary Dawson fait une déclaration et, avec Denise Benoit, répondent aux questions.

À 11 h 52, la séance est suspendue.

À 11 h 56, la séance reprend.

Paula Turtle et Vinay Sharma, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 50, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le dixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 5 février 2013 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que pour l'étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux :

a) les organisations invitées à témoigner pendant le reste des audiences consacrées à l’étude soient limitées à un maximum de deux représentants chacune.

b) le Comité invite les représentants du Syndicat des employés du Solliciteur général à revenir témoigner devant lui le plus tôt possible pour répondre à des questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marlene Sandoval

2013/02/15 14 h 42