FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 76

Le lundi 15 octobre 2012

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peggy Nash, vice-présidente.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Shelly Glover, Randy Hoback, Brian Jean, Hoang Mai, Cathy McLeod, Peggy Nash et Dave Van Kesteren.

Membres substituts présents : Raymond Côté remplace Guy Caron, Alain Giguère remplace Wayne Marston, Marc-André Morin remplace Guy Caron, l'hon. Judy Sgro remplace l'hon. Scott Brison et Joy Smith remplace James Rajotte.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste ; Daniel Benatuil, analyste.

Témoins : Agence métropolitaine de transport : Daniel Bergeron, vice-président, Information stratégique et affaires métropolitaines. Tax Executives Institute, Inc. : Bonnie Dawe, présidente, Canadian Income Tax Committee. Chantier de l'économie sociale : Patrick Duguay, président, Conseil d'administration. Association des produits forestiers du Canada : David L. Lindsay, président et premier dirigeant. Association canadienne de pipelines d'énergie : Kim McCaig, vice-président, directeur de l'exploitation. Association québécoise de l'industrie touristique : Claude Péloquin, vice-président, Conseil d'administration. Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Corinne Pohlmann, vice-présidente, Affaires nationales. Congrès du travail du Canada : Sylvain Schetagne, directeur national, économiste en chef, Politique sociale et économique. Association des comptables généraux accrédités du Canada : Denis St-Pierre, président du groupe consultatif sur la politique fiscale et budgétaire. Hôpital St-Boniface : Michel Tétreault, président directeur general. Canadian Cattlemen's Association : Martin Unrau, président; Andrea Brocklebank, directrice de recherche.

Conformément à l'article 83.1 du Règlement, le Comité entreprend son étude sur les consultations prébudgétaires 2012.

Martin Unrau, Kim McCaig, Corinne Pohlmann, Denis St-Pierre et Bonnie Dawe font des déclarations et, avec Andrea Brocklebank, répondent aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend.

Daniel Bergeron, Claude Péloquin, Sylvain Schetagne, David L. Lindsay, Patrick Duguay et Michel Tétreault font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffiers du Comité,

Jean-François Lafleur, Suzie Cadieux

2012/10/16 10 h 48