FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 82

Le mercredi 24 octobre 2012

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 40, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Guy Caron, Randy Hoback, Brian Jean, Hoang Mai, Wayne Marston, Cathy McLeod, James Rajotte et Dave Van Kesteren.

Membres substituts présents : Dan Albas remplace Shelly Glover, Robert Chisholm remplace Peggy Nash, Alain Giguère remplace Wayne Marston et David J. McGuinty remplace l'hon. Scott Brison.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Daniel Benatuil, analyste ; Mark Mahabir, analyste.

Témoins : Alliance canadienne des associations étudiantes : Zachary Dayler, directeur national. Canadian Association of Oilwell Drilling Contractors : Mark A. Scholz, président; Doug Strong. Association canadienne du commerce des valeurs mobilières : Barbara Amsden, directrice. Association des gestionnaires de portefeuille du Canada : Katie Walmsley, présidente. Institut Rideau : Steven Staples, président. Association canadienne des travailleuses et travailleurs sociaux : Fred Phelps, directeur général. Association canadienne des carburants renouvelables : W. Scott Thurlow, président. Greater Kitchener Waterloo Chamber of Commerce : Art Sinclair, vice-président. Chambre de commerce de Calgary : Ben Brunnen, directeur, Politiques et affaires gouvernementales et économiste principal. Small Explorers and Producers Association of Canada : Gary C. Leach, directeur exécutif.

Conformément à l'article 83.1 du Règlement, le Comité reprend son étude sur les consultations prébudgétaires 2012.

Zachary Dayler, Mark A. Scholz, Barbara Amsden, Katie Walmsley et Steven Staples font des déclarations et, avec Doug Strong, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Randy Hoback, il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur consultations prébudgétaires 2012, le budget proposé de 233 200 $ soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Sur motion de Brian Jean, il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur projet de loi C-377, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (exigences applicables aux organisations ouvrières), le budget proposé de 7 600 $ soit adopté.

À 17 h 4, la séance est suspendue.

À 17 h 9, la séance reprend.

Conformément à l'article 83.1 du Règlement, le Comité reprend son étude sur les consultations prébudgétaires 2012.

Fred Phelps, W. Scott Thurlow, Art Sinclair, Ben Brunnen et Gary C. Leach par vidéoconférence de Calgary (Alberta), font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffiers du Comité,

Jean-François Lafleur, Suzie Cadieux

2012/10/25 11 h 55