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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le lundi 21 novembre 2011
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Dany Morin, Anne Minh-Thu Quach, Djaouida Sellah, Joy Smith, Mark Strahl et John Williamson.

 

Membres substituts présents : Shelly Glover remplace Mark Strahl et Greg Kerr remplace Parm Gill.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Raphaelle Deraspe, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, C.P., députée, ministre de la Santé.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Glenda Yeates, sous-ministre; Jamie Tibbetts, contrôleur ministériel. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; James Libbey, dirigeant principal des finances. Instituts de recherche en santé du Canada : Alain Beaudet, président; James Roberge, chef des services financiers.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 16 novembre 2011, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 25b, 40b, 45b et 50b sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.
 

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique SANTÉ.

 

La ministre fait une déclaration et, avec Alain Beaudet, répond aux questions.

 

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 5b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 5b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 10b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 10b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 20b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 20b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 25b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 25b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 40b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 40b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 45b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 45b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 50b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 50b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des communes des crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 25b, 40b, 45b et 50b inscrits sous la rubrique SANTÉ.

 

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Mariane Beaudin

 
 
2011/11/24 10 h 1