HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 45

Le mardi 15 mai 2012

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, Parm Gill, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Dany Morin, Djaouida Sellah, Joy Smith et Mark Strahl.

Membres substituts présents : Kirsty Duncan remplace l'hon. Hedy Fry.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2011, le Comité reprend son étude sur les maladies chroniques liées au vieillissement.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2011, le Comité reprend son étude sur la promotion de la santé et la prévention des maladies.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Maladies chroniques liées au vieillissement et promotion de la santé et prévention des maladies ».

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisées à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature de la présidente, à condition qu'elles ne dépassent pas douze (12) pages (police de caractères arial de 12 points, à simple interligne) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le jeudi 17 mai 2012.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 13 mars 2012, le Comité reprend son étude sur le rôle du gouvernement et de l'industrie dans la détermination de l'approvisionnement en médicaments au Canada.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

À 10 h 9, la séance est suspendue.

À 10 h 12, la séance reprend.

À 10 h 28, la séance est suspendue.

À 10 h 28, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Mariane Beaudin

2012/05/15 12 h 27