Le président présente le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
1. Que, le mardi 22 novembre 2011, le Comité se réunisse pour considérer l'ébauche du rapport sur l’étude des mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs, commencée pendant la troisième session de la 40e législature.
2. Que, le jeudi 24 novembre 2011, la ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences ainsi que la ministre des Ressources naturelles soient invitées à comparaître de 15 h 30 à 16 h 30 pour la considération du Budget supplémentaire des dépenses (B), 2011-2012; et que, le Comité poursuivre l'étude d'un projet de rapport sur les mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs commencé lors de la troisième session de la 40e législature.
3. Que le Comité entreprenne une étude sur le développement des compétences dans les collectivités rurales éloignées laquelle s'intitulera « Développement des compétences dans les collectivités rurales éloignées en période de restrictions budgétaires », et qu'il adopte le plan de travail suivant :
Mardi 29 novembre 2011 :
- Fonctionnaires de Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Fonctionnaires d’Industrie Canada
- Fonctionnaires d’Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
Jeudi 1er décembre 2011 :
- Chambre de commerce du Canada
- Principaux partenaires de la Chambre de commerce dans le cadre de l’étude
Mardi 6 décembre 2011 :
- Représentants des principaux secteurs des ressources
- Représentants des collectivités
Jeudi 8 décembre 2011 :
- Représentants des principaux secteurs des ressources
- Représentants des collectivités
Mardi 13 décembre 2011 :
- Rédaction des instructions pour le rapport
- Planification de travaux futurs