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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le jeudi 24 novembre 2011
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

 

Membres du Comité présents : Brad Butt, Jean Crowder, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Carol Hughes, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes, Claude Patry et Devinder Shory.

 

Membres substituts présents : Chungsen Leung remplace Phil McColeman, Marie-Claude Morin remplace Manon Perreault et Djaouida Sellah remplace Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. Diane Finley, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences; l'hon. Lisa Raitt, ministre du Travail.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Hélène Gosselin, sous-ministre du Travail; Karen Jackson, sous-ministre déléguée principale, chef de l'exploitation, Service Canada; Alfred Tsang, agent principal des finances.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.
 

L'hon. Diane Finley et l'hon. Lisa Raitt font des déclarations et répondent aux questions.

 

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Les crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES sont adoptés.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b et 7b inscrits sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

À 16 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Evelyn Lukyniuk

 
 
2011/11/25 13 h 10