INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 62

Le mardi 26 mars 2013

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, Kennedy Stewart, David Sweet, Glenn Thibeault et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Rob Anders remplace Mark Warawa, l'hon. Ron Cannan remplace l'hon. Mike Lake, l'hon. Wayne Easter remplace l'hon. Geoff Regan, Pierre Nantel remplace Hélène LeBlanc, Ted Opitz remplace Phil McColeman et Joe Preston remplace Cheryl Gallant.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Témoins : Association canadienne des télécommunications sans fil : Bernard Lord, président et chef de la direction; Devon Jacobs, directeur principal, Affaires gouvernementales. Xplornet Communications inc. : Allison Lenehan, présidente; C.J. Prudham, vice-président exécutif, Avocat général. Communitech : Avvey Peters, vice-présidente, Relations extérieures. À titre personnel : Catherine Middleton, professeure, Ryerson University.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 février 2013, le Comité reprend son étude de l'accès aux services à large bande et à Internet partout au Canada.

Sur motion de Peter Braid, il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur l’accès aux services à large bande et à internet partout au Canada, le budget proposé de 3 900,00 $ soit adopté.

Bernard Lord, Allison Lenehan, Avvey Peters, et Catherine Middleton, par vidéoconférence de Melbourne, Australie, font des déclarations et, avec C.J. Prudham et Devon Jacobs, répondent aux questions.

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2013/03/27 9 h 36