INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 61

Le mardi 19 mars 2013

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, l'hon. Mike Lake, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, Kennedy Stewart, David Sweet et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Peter Braid, Charmaine Borg remplace Glenn Thibeault et l'hon. Judy Sgro remplace l'hon. Geoff Regan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Alain Beaudoin, sous-ministre adjoint intérimaire, Spectre, technologies de l'information et télécommunications; Pamela Miller, directrice générale, Politiques des communications; Chris Padfield, directeur général, Direction générale des politiques numériques. Fédération canadienne des municipalités : Michael Buda, directeur, Politiques et recherches; Daniel Rubinstein, analyste des politiques, Politiques et recherches.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 février 2013, le Comité reprend son étude de l'accès aux services à large bande et à Internet partout au Canada

Alain Beaudoin fait une déclaration et, avec Pamela Miller et Chris Padfield, répond aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

Daniel Rubinstein fait une déclaration et, avec Michael Buda, répond aux questions.

À 17 h 19, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend à la huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2013/03/20 13 h 21