LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 37

Le mardi 24 avril 2012

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Tyrone Benskin, l'hon. Michael D. Chong, Pierre Dionne Labelle, Yvon Godin, Jacques Gourde, Costas Menegakis, Élaine Michaud, John Weston et John Williamson.

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Bernard Trottier, Kyle Seeback remplace Ray Boughen et Robert Sopuck remplace Ray Boughen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

Témoins : Fédération franco-ténoise : Claire Beaubien, directrice générale; Josianne Beaumont, deuxième vice-présidente, Conseil d'administration; Léo-Paul Provencher, ancien directeur général. Association des francophones du Nunavut : Mylène Chartrand, vice-présidente, Conseil d'administration; Mathieu René, administrateur, Conseil d'administration. Fédération des francophones de Terre-Neuve et du Labrador : Jules Custodio, président; Gaël Corbineau, directeur général. Institut canadien de recherche sur les minorités linguistiques : Éric Forgues, chercheur.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.

Claire Beaubien, Josianne Beaumont, Mylène Chartrand, Mathieu René, Jules Custodio et Éric Forgues font des déclarations et, avec Léo-Paul Provencher et Gaël Corbineau, répondent aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 48, la séance reprend.

Le Comité reprend l’examen de l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services. L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2012/04/25 10 h 17