OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le jeudi 1 décembre 2011

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Chungsen Leung remplace Mike Wallace, Rick Norlock remplace Peter Braid et Ève Péclet remplace Alexandre Boulerice.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Simon Kennedy, sous-ministre délégué principal; Kelly Gillis, dirigeante principale des finances, Secteur de la fonction de contrôleur et de l'administration. Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; Anita Biguzs, sous-ministre déléguée; André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des Sociétés d'État, Groupe des services généraux. Infrastructure Canada : John Forster, sous-ministre délégué; Su Dazé, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels.

Conformément à l'article 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012.

Richard Dicerni fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Yaprak Baltacioglu fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

John McCallum assume la présidence.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur la nouvelle entité Services partagés Canada, le budget proposé de 16 500 $, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/12/02 12 h 3