OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le mercredi 14 mars 2012

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Alexandre Boulerice, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Ted Opitz remplace Bernard Trottier.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, président du Conseil du Trésor et ministre de l'Initiative fédérale du développement économique dans le Nord de l'Ontario.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Michelle d'Auray, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada; Sally Thornton, directeur exécutif, Opérations et prévisions des dépenses, Secteur de la gestion des dépenses; Christine Walker, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Direction des services ministériels.

Conformément à l'article 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012: crédits 1c and 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 42, la séance est suspendue.

À 16 h 43, la séance reprend.

À 17 h 2, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le bureau du Conseil privé soit invité à comparaître plus tard ce printemps au sujet de son Budget principal des dépenses 2012-2013 et que l'invitation soit également faite au ministre des affaires intergouvernementales et président du Conseil privé, Peter Penashue.

À 17 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2012/03/16 8 h 23