OGGO Réunion de comité

    Honorables membres du comité, je constate que nous avons maintenant le quorum.

    Comme vous le savez, notre premier point à l'ordre du jour est l'élection du président du comité. Je vous rappelle que, conformément au Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir les propositions pour le poste de président.

    Monsieur Wallace.

    Je propose Pat Martin du Nouveau Parti démocratique.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Et il devra garder le silence pendant les six prochains mois.

    Des voix: Oh, oh!

    Plaît-il au comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Pat Martin dûment élu président de ce comité.

    Félicitations.

    Avant d'inviter M. Martin à occuper le fauteuil, nous allons procéder si vous le voulez bien à l'élection de deux vice-présidents.

    Commençons par le premier vice-président.

     J'aimerais vous rappeler que, conformément au Règlement, le premier vice-président doit être un député du parti ministériel. Je suis maintenant prêt à recevoir vos motions à cet égard.

    Monsieur Gourde, vous avez la parole.

    Je propose la candidature de M. Mike Wallace au poste de premier vice-président.

    M. Gourde vient de proposer la candidature de M. Wallace. Y a-t-il d'autres motions?

    Comme il n'y a pas d'autres motions, plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Wallace dûment élu premier vice-président du comité. Mers félicitations.

    Comme vous le savez, le deuxième vice-président doit être un député d'un parti de l'opposition autre que l'opposition officielle.

    J'attends maintenant vos motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Madame Duncan.

    Je propose John McCallum.

    Mme Duncan propose la candidature de M. McCallum. Y a-t-il d'autres nominations?

    Il n'y a pas beaucoup d'autre choix, n'est-ce pas?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. McCallum dûment élu deuxième vice-président du comité.

    J'invite maintenant M. Martin à occuper le fauteuil.

    Je vous remercie.

    Merci, Marc-Olivier. Excellent travail.

    Je tiens à remercier grandement les membres du comité pour la confiance qu'ils me témoignent en me réélisant comme président du Comité des opérations gouvernementales. Je vous en suis très reconnaissant et j'essaierai d'être à la hauteur de vos attentes.

    Je me réjouis également du retour de notre merveilleux greffier, Marc-Olivier. Je crois que c'est le meilleur de toute la Chambre des communes... sans oublier Marlene.

    Nous aimons beaucoup notre greffier, Marlene. Vous pouvez le comprendre.

    Je suis très heureux qu'il y ait également continuité aux postes d'analystes où nous pouvons encore une fois compter sur les excellents services de Tina Lise et Lindsay.

    Bon retour à vous deux et merci pour les services fournis au comité lors de la dernière session.

    Je veux aussi souhaiter la bienvenue à notre seul nouveau venu. Compte tenu de la nature du travail qui nous incombe, nous sommes conscients de l'importance de la continuité au sein du comité, mais nous sommes tout de même heureux d'accueillir un tout nouveau membre, Costas Menegakis.

    Bienvenue à vous et un grand merci d'avoir accepté de siéger au sein du Comité des opérations gouvernementales.

    Je crois qu'il serait maintenant bon que nous parlions un peu, non seulement des travaux qui nous attendent, mais aussi de ce que nous avons accompli au cours de la dernière session. Nous ne comptons qu'un seul nouveau membre, mais nous avons un tout nouveau cahier d'information préparé par Tina Lise et la Bibliothèque du Parlement pour nous rappeler, je dirais, la teneur de notre mandat et les possibilités qui s'offrent à nous au sein de l'un des principaux comités parlementaires chargés de la surveillance financière. Je sais que bien des efforts ont été déployés pour la production de ce cahier et j'estime qu'il serait utile, si le comité le veut bien, d'examiner son contenu de plus près au début de la présente session pour discuter de ce que prévoit notre mandat et de la portée de notre comité.

    Si nous avons le temps de le faire avant d'amorcer une toute nouvelle étude, j'aimerais bien que nous puissions revoir le travail accompli lors de la dernière session, d'autant plus que nous attendons la réponse du gouvernement — d'ici le 18 octobre, je crois — au rapport de notre étude sur les budgets des dépenses. Nous avons mené et structuré notre étude de telle manière que nous puissions obtenir une réponse au début de la session d'automne.

    Permettez-moi de vous dire que je suis très fier du travail que nous avons effectué l'automne dernier. Je crois que l'étude en question, soit notre examen des budgets des dépenses, est sans doute le travail le plus significatif accompli en comité lors de cette session-là, compte tenu de l'importance du sujet et de ses répercussions possibles sur les parlements à venir. Je suis très fier du travail effectué par le comité ainsi que du ton que nous avons adopté pour parvenir à nous entendre sur ces éléments de fond et produire un rapport complet et approfondi.

    Les historiens s'intéresseront un jour à ce rapport, et lorsque vos petits-enfants assis sur vos genoux vous demanderont: « Grand-papa, qu'as-tu fait pour faire du Canada un pays plus transparent, plus responsable et plus fort? », vous pourrez leur parler de ce rapport avec grande fierté, j'en suis persuadé.

    Des voix: Oh, oh!

    Le président: Peut-être que j'exagère un peu.

    Plus sérieusement, nous pouvons certes nous en féliciter. C'est de l'excellent travail de la part du comité, et la réponse du gouvernement en sera pour ainsi dire la conclusion. C'est ce qui justifie les efforts que nous avons déployés pour examiner ces questions et formuler nos observations.

    Nos analystes ont également dressé à mon intention une liste des organismes centraux et des ministères qui doivent nous rendre des comptes. Nous pourrons sans doute en prendre connaissance lorsque nous examinerons le cahier d'information.

    Je crois qu'il nous faut d'abord et avant tout déterminer ce que nous souhaitons faire au cours des prochaines semaines.

    Mike, voulez-vous...?

    Oui.

    J'ai parlé un peu avec Linda et elle semblait penser que les séances du jeudi pouvaient poser problème à notre greffier.

    Non? D'accord.

    Il y a toutes sortes de rumeurs qui circulent. Quelqu'un m'a dit que nous ne pourrions pas nous rencontrer les jeudis, car nous n'aurions pas de greffier. Je ne comprends pas trop. Je ne sais pas d'où originent toutes ces rumeurs.

    Si cela convient, nous voudrions proposer que le sous-comité du programme et de la procédure se réunisse à l'heure prévue pour notre séance de jeudi — Linda vient de se rendre compte qu'elle ne pourra pas être là — pour planifier nos travaux à venir pour l'automne. Pour le moment, il y a notamment une proposition d'étude sur les PPP que nous aimerions réaliser. Je voulais seulement vous en donner un aperçu. Je ne sais pas si cela sera distribué.

    C'est à quel sujet?

    Les partenariats public-privé.

    Madame Duncan a formulé quelques recommandations. Nous nous intéressons assurément à celle concernant l'efficacité énergétique des édifices.

    Je pense que nous devons décider d'une marche à suivre avec le processus budgétaire et garder un peu de temps, si cela est possible, pour la réponse du gouvernement à notre rapport. Compte tenu des périodes à notre disposition, cela pourrait nous prendre tout l'automne. C'est ce que nous devons voir.

    Je propose donc que le sous-comité se réunisse jeudi afin de planifier nos travaux pour le reste de l'automne et de soumettre une proposition au comité.

    Monsieur le président?

    Oui? Sur la même question? Nous avons été saisis d'une motion. Est-ce sur le même sujet?

    Je veux simplement réagir à la proposition de Mike en vue d'une réunion jeudi pour établir notre ordre du jour. Comme nous sommes tous présents, pourquoi ne pas en discuter dès maintenant?

    À mon avis — et nous pouvons toujours en débattre — le comité des Finances est le plus efficace au sein duquel j'ai eu la chance de travailler au cours de mes six années au Parlement. Le sous-comité établit le calendrier des travaux et le soumet au comité plénier. Si vous voulez permettre aux autres membres de partir et tenir une séance du sous-comité dès ce matin, cela me convient parfaitement.

    Je voulais seulement faire valoir que nous sommes présents. Si nous procédons comme vous le proposez, la séance d'aujourd'hui va-t-elle être levée dans cinq minutes?

    Oui. Pourquoi? Vous n'avez rien d'autre à faire, John?

    Non, c'est simplement une question de commodité.

    M. Mike Wallace: D'accord.

    L'hon. John McCallum: Il me semble que nous pourrions tout aussi bien utiliser le temps que nous avions réservé aujourd'hui.

    Mike, vous avez présenté une motion.

    John a terminé.

    Linda Duncan.

    Il y a un compromis possible...

    Vous avez d'ailleurs raison; je ne serai pas là jeudi. Je vais commencer à faire attention maintenant que je sais que vous pouvez lire dans mes pensées, Mike.

    Rien n'empêche que Denis pourrait me remplacer, mais si nous levons bientôt la séance, peut-être que le comité directeur pourrait tenir une réunion d'une demi-heure. Nous ne pourrions pas nécessairement débuter nos travaux dès jeudi, mais nous aurions au moins déjà convenu d'un calendrier. Nous pourrions nous réunir en comité plénier pour examiner les recommandations du sous-comité.

    Je voudrais ajouter quelque chose. Je suis d'accord avec la suggestion: je voudrais que nous nous penchions davantage sur la question des PPP. Je pense que cela nous fait beaucoup de pain sur la planche pour l'automne, si nous étudions à la fois l'efficacité énergétique et les PPP. Quant à mon autre suggestion, John avait déposé avant la pause estivale une motion visant l'étude d'un aspect touchant le directeur parlementaire du budget. J'en ai d'ailleurs parlé avec Mike et quelques autres membres. Je n'ai pas encore eu l'occasion d'en discuter avec John. Étant donné que le comité a recommandé une étude sur le directeur parlementaire du budget, il m'apparaît logique que nous procédions à cette étude avant qu'il soit confirmé dans ses fonctions ou que l'on nomme un nouveau titulaire au printemps.

    Si cela est possible, j'aimerais que le comité directeur examine toutes ces suggestions afin que nous déterminions notamment dans quel ordre nous allons effectuer ces travaux. Je suis certes disponible. Nous devrions tous l'être. Pourquoi ne pas réunir dès maintenant le comité directeur?

    Si cela vous convient, je vais modifier ma motion pour demander que le comité directeur se réunisse immédiatement après la présente séance, et soumette son rapport jeudi.

    Très bien. Il me semble d'ailleurs que le comité plénier commence de toute manière à discuter des questions qui devraient être examinées par le comité directeur.

    Sans vouloir me montrer pointilleux, je dois dire que je ne vois pas vraiment l'intérêt d'une réunion du comité directeur. Il faut soumettre de toute façon les décisions au comité plénier. Pendant que nous y sommes, pourriez-vous nous indiquer les raisons pour lesquelles vous jugez préférable de demander au comité directeur, plutôt qu'au comité plénier, de convenir des travaux futurs du comité?

    Si j'en crois mon expérience, tant au sein de ce comité que par ailleurs, monsieur le président, plus il y a de politiciens qui discutent d'un sujet, plus il faudra de temps pour prendre une décision. C'est aussi simple que cela.

    Des voix: Oh, oh!

    M. Mike Wallace: Je faisais partie d'un conseil dont le nombre de membres est passé de 17 à 7. Nous sommes devenus beaucoup plus efficients. Je constate que lorsque nous discutons de nos travaux à venir avec tous les membres du comité, cela prend beaucoup trop de temps pour en arriver à la même solution. Certains de mes collègues ici présents ne font pas partie du comité directeur. Je préférerais qu'ils accomplissent un travail plus utile, plutôt que d'assister à nos discussions.

    Je comprends. Souhaitons-nous alors revoir notre façon de faire les choses? Si ces décisions doivent tout de même être soumises au comité plénier pour discussion et approbation, on peut se retrouver avec exactement les mêmes problèmes que l'on tente d'éviter.

    Je partagerais votre avis si nous décidions des choses une à la fois, mais j'espère plutôt — et peut-être que cela ne fonctionnera pas — que nous puissions nous faire une idée de nos travaux pour tout l'automne. Une fois cela fait, nous n'aurons plus à nous en préoccuper. Il pourrait bien y avoir quelques arrangements à faire ici et là pour déplacer une réunion et des choses semblables, mais nous aurions au moins un aperçu général... Je ne m'attends pas à ce que le comité directeur se réunisse chaque semaine; une seule séance devrait suffire pour donner le ton ou imprimer une orientation.

    Avant d'aller plus loin, pourrions-nous dans ce cas discuter de la composition du comité directeur? En ma qualité de président, il est bien évident que je ne crois pas pouvoir défendre le point de vue du NPD.

    Comme vous vous en souviendrez, monsieur le président, vous étiez neutre et le NPD comptait deux représentants. C'est bien cela? Les libéraux étaient aussi représentés. Nous avions trois membres, si je ne m'abuse. Non, nous en avions quatre. En avions-nous vraiment quatre?

    Oui.

    Oui, nous étions quatre.

    Mais c'est presque le comité en entier, et c'est là où je voulais en venir. Nous ne laissons de côté que deux ou trois personnes. Si nous avons deux néo-démocrates en plus de moi-même, quatre des vôtres, et John, c'est comme...

    Nous étions moins nombreux, mais vous vous êtes plaints.

    Je crois que c'est moi qui me suis plaint, mais je ne veux pas argumenter au nom du NPD alors que je devrais rester neutre dans mon rôle de président.

    Allez-y, Kelly.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    Selon les motions de régie interne que l'on retrouve dans le cahier, le comité directeur devrait être composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre additionnel désigné par le whip. Je crois que nous avons également inclus le secrétaire parlementaire en plus de ce membre additionnel désigné par le whip du Parti conservateur. Cela nous donne cinq personnes.

    J'appuie la proposition de Mike.

    Je ne sais pas si nous avons abordé tous les sujets pouvant être inscrits à notre ordre du jour.

    Je pense que nous devrions régler la composition du comité directeur avant de convenir du moment où il se réunira, car c'est le comité plénier qui doit apporter des modifications au comité directeur.

    Linda.

    Je suis d'accord avec Mike. Il y a le président qui est neutre, trois conservateurs, deux néo-démocrates et un libéral. N'est-ce pas ce que vous venez dire?

    Oui, mais j'ai mal calculé. Je ne sais pas si vous êtes au courant, mais nous sommes majoritaires, alors il faut que nous ayons la majorité au sein du comité également.

    On se retrouverait à trois contre trois et rien ne pourrait être décidé. Le président n'a pas droit de vote.

    Le greffier vient de me transmettre la liste des membres de la dernière édition du comité directeur. Il y avait Kelly, Linda, moi, John, Peter Braid et Mike. Cela donne trois conservateurs et deux représentants de l'opposition en plus d'un président indépendant. Est-ce que cela convient à tous? D'accord.

    J'aimerais aborder un autre aspect. Je suis contente que nous puissions tenir une réunion du comité directeur dès maintenant, mais cela me désavantage un peu car j'ai déjà communiqué mes motions suggérant des sujets d'étude. Je n'ai pas eu l'occasion de discuter avec mes collègues de ma suggestion concernant les PPP. Je ne suis donc pas vraiment dans une situation favorable pour ce qui est d'accepter ou de refuser que l'on en fasse l'un de nos sujets d'étude.

    Nous pouvons choisir d'examiner ou non les motions. Je n'ai aucune objection à ce que l'on propose d'autres sujets — ce qui est une bonne chose — mais je vais être un peu désavantagée, du fait que je n'ai pu en parler à mes collègues.

    On va voir comment les choses vont se passer.

    [Note de la rédaction: inaudible]

    Comme il n'y a pas d'autre intervenant, nous semblons tous d'accord pour interrompre la présente séance et poursuivre à huis clos avec une réunion du comité directeur. Bien évidemment, les autres députés peuvent y assister à titre d'observateurs — ils ne sont pas forcés de partir — mais ils ne pourront ni s'exprimer ni voter. Êtes-vous d'accord?

    Des voix: D'accord.

    [La séance se poursuit à huis clos.]