PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mercredi 16 novembre 2011

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 37 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Jay Aspin, Joyce Bateman, Lysane Blanchette-Lamothe, l'hon. Gerry Byrne, David Christopherson, Earl Dreeshen, Matthew Dubé, Bryan Hayes, Daryl Kramp et Bev Shipley.

Membres substituts présents : Stephen Woodworth remplace Andrew Saxton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jeff Graham, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Brian Aiken, contrôleur général adjoint, Vérification interne; Jim Ralston, contrôleur général du Canada. Bureau du vérificateur général du Canada : Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe; John Wiersema, vérificateur général par intérim. Agence canadienne de développement international : Jorge da Silva, dirigeant de la vérification. Ministère des Anciens Combattants : Don Love, directeur général, Direction générale de la vérification et de l'évaluation. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Barbara Sliter, directrice, Certification . Gendarmerie royale du Canada : Dennis Watters, dirigeant principal de la vérification.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, La vérification interne, du rapport « Le Point » de 2011 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le jeudi 9 juin 2011.

John Wiersema fait une déclaration et, avec Jim Ralston et Brian Aiken, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Daryl Kramp propose, — Que le Comité organise ses prochaines réunions selon l’horaire suivant :

• Que, le lundi 21 novembre 2011, le Comté examine un rapport provisoire sur le chapitre 4, Les programmes pour les Premières nations dans les réserves, du rapport « Le Point » de 2011 de la vérificatrice générale du Canada;

• Que, le mercredi 23 novembre 2011, conformément à l’alinéa 108(3) g) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le rapport de l’automne 2011 du vérificateur général du Canada, à la suite de son dépôt à la Chambre; et que le vérificateur général par intérim soit invité à comparaître devant lui concernant cette étude; et que la séance soit télévisée, si possible;

• Que, le lundi 28 novembre 2011, et en relation avec la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 octobre 2011, le Comité commence son étude du chapitre 1, La gestion et le contrôle financiers et la gestion des risques, du rapport « Le Point » de 2011 de la vérificatrice générale du Canada.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

Daryl Kramp propose, — Que le Comité rencontre, dans une séance informelle, une délégation parlementaire du Bangladesh le jeudi 24 novembre 2011, à 9 h 30.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

Le Comité reprend l’étude du chapitre 3, La vérification interne, du rapport « Le Point » de 2011 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le jeudi 9 juin 2011.

Les témoins répondent aux questions.

Daryl Kramp propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

À 16 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2012/05/10 10 h 2