PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 92

Le mardi 21 mai 2013

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Jay Aspin, Lysane Blanchette-Lamothe, l'hon. Gerry Byrne, David Christopherson, Earl Dreeshen, Alain Giguère, Bryan Hayes, Daryl Kramp, Andrew Saxton et John Williamson.

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Bev Shipley et Richard M. Harris remplace Bev Shipley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Michael Ferguson, vérificateur général du Canada; Lyn Sachs, vérificatrice générale adjointe.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mai 2013, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2013-2014 : crédit 20 sous la rubrique FINANCES, la Partie III - Rapport sur les plans et priorités et le Rapport ministériel sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le lundi 25 février 2013.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique FINANCES.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Lyn Sachs, répond aux questions.

Le crédit 20 sous la rubrique FINANCES est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 20, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrit sous la rubrique FINANCES.

Andrew Saxton propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 3.

À 17 h 11, la séance est suspendue.

À 17 h 13, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’à sa prochaine réunion et avant l'examen d'ébauches de rapports, le Comité examine la question des demandes d’information, suite à la réunion informelle tenue conformément à la motion qu’il a adoptée le mardi 26 mars 2013.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2013/05/22 13 h 58