SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mardi 13 mars 2012

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 52, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, Françoise Boivin, David Christopherson, Larry Miller, Joe Preston, Merv Tweed et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Mark Warawa remplace James Bezan.

Autres députés présents : L'hon. Michael D. Chong et Ed Komarnicki.

Aussi présents : Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques . Comité permanent de l'environnement et du développement durable : Marie-France Renaud, greffière du Comité . Comité permanent des langues officielles : Simon Larouche, greffier du Comité . Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord : Jean-Marie David, greffier du Comité . Comité permanent de la justice et des droits de la personne : Jean-François Pagé, greffier du Comité . Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Mark Warawa au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de l’environnement et du développement durable après la période limite de 60 jours soit agréée.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Michael Chong au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent des langues officielles après la période limite de 60 jours soit agréée.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un montant supplémentaire de 63 900 $ soit alloué au budget opérationnel déjà approuvé par le Sous-comité des budgets du Comité de liaison au Comité permanent des langues officielles relativement à son étude portant sur l’évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.

À 14 h 22, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Luc Fortin

2012/03/14 8 h 25