SC38 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 29 mai 2012

Le Sous-comité sur le projet de loi C-38 (partie 3) du Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 18 h 31, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Blaine Calkins, président.

Membres du Sous-comité présents : Mike Allen, Stella Ambler, David Anderson, Blaine Calkins, Robert Chisholm, Kirsty Duncan, Peter Julian, Randy Kamp, Megan Anissa Leslie, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel et Brian Storseth.

Autres députés présents : L'hon. Carolyn Bennett, Nathan Cullen, Linda Duncan, Ted Hsu, Elizabeth May, Jamie Nicholls, Robert Sopuck, Philip Toone, Mark Warawa et John Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste . Chambre des communes : Michelle Tittley, greffière à la procédure.

Témoins : David J. McGuinty, député, Ottawa-Sud. Assemblée des Premières Nations : Shawn A-in-chut Atleo, chef national. British Columbia Coast Pilots Ltd. : Fred Denning, président. À titre personnel : David W. Schindler, professeur d'écologie, Département des sciences biologiques, Université de l'Alberta. Fédération des pêcheurs et chasseurs de l'Ontario : Terry Quinney, directeur provincial, Service des pêches et de la faune. Ecojustice Canada : William Amos, directeur, Clinique de droit de l'environnement de l'Université d'Ottawa et d'Ecojustice. Fédération canadienne de l'agriculture : Ron Bonnett, président. Administration de pilotage du Pacifique Canada : Kevin Obermeyer, président et chef de la direction. Bureau du vérificateur général du Canada : Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable. Commission de la fiscalité des Premières nations : Clarence T. Jules, commissaire en chef et président-directeur général.

Conformément à l'article 108(1)a) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 15 mai 2012, le Sous-comité reprend son étude du projet de loi C-38, partie 3 (développement responsable des ressources).

David J. McGuinty, Shawn A-in-chut Atleo, Fred Denning et David W. Schindler font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 9, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Sous-comité continue à siéger.

À 20 h 19, la séance est suspendue.

À 20 h 59, la séance reprend.

Terry Quinney, William Amos, Ron Bonnett, Kevin Obermeyer, Scott Vaughan et Clarence T. Jules font des déclarations et répondent aux questions.

À 22 h 53, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Sous-comité continue à siéger.

À 23 h 6, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-François Lafleur

2012/06/26 10 h 6