;

SC38 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le lundi 28 mai 2012

Le Sous-comité sur le projet de loi C-38 (partie 3) du Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 19 h 17, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Blaine Calkins, président.

Membres du Sous-comité présents : Mike Allen, Stella Ambler, David Anderson, Blaine Calkins, Robert Chisholm, Kirsty Duncan, Peter Julian, Randy Kamp, Megan Anissa Leslie, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel et Brian Storseth.

Autres députés présents : Dennis Bevington.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen E. Courtney, analyste ; Brett Stuckey, analyste . Chambre des communes : Michelle Tittley, greffière à la procédure.

Témoins : Manufacturiers et exportateurs du Canada - Division de l'Ontario : Jayson Myers, président et chef de la direction. Département des métiers de la construction, FAT-COI, Bureau canadien : Christopher Smillie, conseiller principal, Relations gouvernementales et affaires publiques. Association canadienne des producteurs pétroliers : David Collyer, président. Association nucléaire canadienne : Denise Carpenter, présidente et chef de la direction. Federation of Ontario Cottagers' Associations : Terry Rees, directeur général. Ontario Commercial Fisheries' Association : Peter Meisenheimer, directeur exécutif. Association canadienne de la construction : Ward Prystay, gestionnaire, Services environnementaux, Stantec Consulting Ltd.. Association minière du Canada : Pierre Gratton, président et chef de la direction. Saskatchewan Association of Rural Municipalities : Ray Orb, vice-président.

Conformément à l'article 108(1)a) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 15 mai 2012, le Sous-comité entreprend son étude du projet de loi C-38, partie 3 (développement responsable des ressources).

Jayson Myers, Christopher Smillie, David Collyer, Denise Carpenter, Terry Rees and Peter Meisenheimer font des déclarations et répondent aux questions.

À 21 h 19, la séance est suspendue.

À 21 h 30, la séance reprend.

Ward Prystay, Pierre Gratton, Ray Orb font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Michelle Rempel, il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le projet de loi C-38, partie 3 (développement responsable des ressources) le budget proposé de $25,500.00 soit adopté et que le président en fasse rapport au comité permanent des Finances pour adoption à la première opportunité.

À 23 h 25, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-François Lafleur

2012/06/26 10 h 9