TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le jeudi 18 octobre 2012

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Robert Aubin, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Joe Daniel, Ed Holder, Larry Miller, Pierre Poilievre, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Pierre-Luc Dusseault remplace Isabelle Morin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Témoins : Ministère des Finances : Nicolas Blouin, chef, Développement économique, Division de la politique de l'impôt. Ministère des Transports : Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire; Martin J. Eley, directeur général, Aviation civile; Gerard McDonald, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté; Jutta Paczulla, directeur, Politique de l'innovation; Merz Rustom, directeur, Normes, recherche et développement relatifs aux véhicules automobiles. Ministère des Ressources naturelles : Carol Buckley, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique. Ministère de l'Environnement : Steve McCauley, directeur général, Énergie et transports.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude des Technologies de transport novatrices.

Il est convenu, — Que le personnel de Transports Canada soit autorisé à être présent à la séance à huis clos d'aujourd'hui.

Il est convenu, — Que nonobstant la motion de routine sur les tours de questions, le président n'alloue pas un temps fixe aux interrogatoires des témoins et que le Comité passe à travers toutes les recommandations une par une, sans ordre d'intervention prédéfini, pour la réunion d'aujourd'hui et la réunion du mardi 23 octobre 2012.

Gerard McDonald fait une déclaration et, avec Martin J. Eley, Nicolas Blouin, Carol Buckley et Merz Rustom, répond aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité invite les témoins d'aujourd'hui à comparaître de nouveau le mardi 23 octobre 2012.

À 12 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2012/10/23 14 h 36